Les vecteurs iatrogènes des procédures liées à la construction judiciaire.

LM Villerbu, ICSH-GIS CRIMSO, Décembre 2010.

Nul ne peut songer méconnaitre les effets positifs enregistrés dans le champ des procédures pénales depuis que ce qui concerne les violences sexuelles a été pris en compte dans les dimensions cliniques, psychopathologiques, préventives et curatives1. On peut dire sans risque que depuis trente ans2 les modifications des procédures judiciaires liées au témoignages et aux allégations, groupées sous le titre générique de «  de recueil de la parole » se sont rationalisées, intégrées dans la connaissance des effets traumatogènes des agressions subies, mises en perspective sur les impacts du dévoilement et les retentissements à longs termes des énonciations et des dénonciations de violences subies, et parmi celles-ci dans la sphère du sexuel, celles qui caractérisent les agressions et leur variation.

Il n’empêche que nous évaluons encore mal les effets pervers des procédures elles- même, leur effet iatrogène, soir par excès, soit par carence de la considération des dimensions existentielles et/ou techniques dont elles sont porteuses.

Nous pouvons, pour modéliser ces perspectives sur lesquelles des travaux sont en cours3, dire qu’ il en est de la victimité secondaire induite par les procédures liées au judiciaire ce qu’il en est des victimisations secondaires liées aux incroyances dont sont l’objet les dits de plaignant de la part du milieu de vie.

1- On dira de la victimité secondaire qu’elle est induite par les professionnels (quels qu’ils soient) lors de leurs interventions; que cette victimité est appréhendable en termes de renforcements ou de créations des traits psychologiques identifiables, listant de fait un ensemble de signes interpellant ou devant pouvoir le faire, les professionnels de l’intervention ; signes certes portés par la victime et notamment l’enfant mais productions de la construction explicite de la recherche du témoignage. Que certains professionnels soient en mesure d’identifier les effets pervers de cumuls exploratoires nous permet d’accéder aux représentations liées aux auto analyses professionnelles et c’est sans doute dans ce creux de l’histoire que peuvent le mieux apparaitre les soucis à caractère éthique avoisinant la volonté de remplir au mieux, et déontologiquement, les protocoles permettant de poser ou non une qualification pénale. La recherche d’éléments qualifiant doit en quelque sorte être comprise comme inductrice de traces vulnérantes, répétant d’autres traces et susceptibles de produire des états psychologiques autour de la peur de l’autre versus mise en confiance. De la même manière on ne s’interrogera jamais assez sur les retombées des énonciations sur l’environnement proche et l’on repérera souvent trop tard le prix à payer, la dette dans laquelle s’engage celui ou celle qui dénonce, à l’endroit de son milieu de vie, le conflit de fidélité engagé, les vécus de trahison et les hontes encourues et les transitions nécessaires.

Bien différent est le processus de victimisation secondaire : la victimité secondaire nait et n’est que du soupçon en quelque sorte professionnel qui ne met en doute la parole première (l’allégation) que pour tenter de l’énoncer en termes de qualifications pénales, et/ou lui apporter une forme d’attestation. Celle-là est effet de l’incroyance plus ou moins systématiquement maintenue pour des raisons qui tiennent aux acteurs des milieux de vie de celui qui énonce une parole sur des violences subies dans son milieu originaire. On dira de la victimisation secondaire qu’elle est un enkystement de positions subjectives dans une référence envahissante à un milieu in-croyant et devenant rejetant ou persécuteur avec ce que cela implique de sensitivité et de constructions mentales pathologiques4. Si la victimité secondaire est une production iatrogène des milieux professionnels, la victimisation secondaire est une forme d’enfermement de survie, lequel peut alors se prêter à toutes formes de troubles et malaises psychiques dont les conséquences peuvent aussi bien être hétéro agressives( donc délinquantes ou déviantes) qu’auto agressives, interpellant le médecin ou l’éducateur dans le jeu des conduites d’échec, de mutilations… et qui, dès lors, s’élaborent…dans un jeu sans fin de répétitions allant aux confins des transmissions générationnelles. Héritage en creux et en négatif d’une position inélaborable, laissée en jachères ; jachères actives au point de désertifier l’existence des descendants en les mettant dans des positions de contraintes réitérées et parfois reproductrices. Dans le contexte d’une victimisation secondaire le clinicien assiste, souvent ne pouvant intervenir, à la construction d’une néo-réalité qui comme un kyste envahit l’espace vital et conditionne une histoire intérieure de vie insusceptible de modifications.

2- Quelques exemples.

La sémantique contemporaine héritière de la psychanalyse a construit une notion ambigüe et portant à confusion : la parole de l’enfant. Partant de là des traités de bonnes interrogations se sont développés avec plus ou moins de richesse clinique ou factuelle. On dira «  le recueil de la parole de l’enfant » et plus loin celui de la victime quelque soit son âge, son statut ou son sexe. Il est curieux de voir que cette appellation contrôlée ne vient jamais se poser sur la parole du mis en cause. L’idéalisation des uns à fait disparaitre les autres et pourtant dans les deux cas il s’agit bien de prendre acte d’un témoignage. Il y a un « rien de  sacralité » dans la notion elle-même et ce n’est pas sans retentir vraisemblablement chez ceux qui en deviennent les officiants.

Prendre acte, i.e. prendre en compte un énoncé et son énonciateur, la situation d’énonciation avec ses enjeux i.e. encore faire de l’étude d’un contexte un protocole incluant soi-même comme intervenant, un énonciateur désigné, sa façon de dire et de faire et les mots par lesquels (elle ou) il rapporte ce dont il est apte à se souvenir pour une raison qui demeure interrogeable. Prendre en compte est évaluer, balancer, peser et soupeser, et mettre en débat.

Deux opérations au moins sont commandées dans un même temps, deux opérations dont on ne peut pas dire qu’elles soient d’un même registre :

• savoir et vérifier les éléments du savoir se confrontant à d’autres savoirs et à leur mode de production, et à ses effets dans les réalités psychologiques et sociales,

• prévenir les impacts des effets de/du savoir, en se gardant d’atteintes à la personne de l’énonciateur, i.e. en maintenant toujours là d’autres espaces de vie dans la mesure où le fait de savoir ne peut se clore à la situation judiciaire. Nous sommes là dans des espaces emboités les uns dans les autres sans pouvoir dire a priori lequel emboitera les autres et de quelle manière.

Certaines procédures judiciaires, ou liées au judiciaire, nous donnent des caricatures de ces deux dimensions soit par effet de sur-croyance en la parole de l’enfant5 (un enfant ne ment pas) soit par in-croyance à cette même parole.

• Sur-croyance : en négligeant le contexte et là nous avons ces experts qui d’emblée secondarise toutes pièces d’un dossier au bénéfice de la recherche de «  la vérité du sujet ». La secondarisation du contexte est particulièrement illustrée dans la référence expertale à Outreau. Les plaignants aux prises avec leurs souvenirs considérés comme a priori bruts, sont examinés en termes de leur auto-production, que ce soit dans leur libre parole (sic) ou dans les références projectives dont ils sont capables à un moment T. Le retour des dits aux contextes ne se faisant pas (puisqu’il s’agit a priori de la vérité du sujet et de la tentative folle de séparer l’inséparable), les contaminations dont ils pouvaient être l’objet n’ont jamais pu apparaitre. On a dénoncé leurs confabulations (nous ne sommes pas loin des mythomanies) là où l’effort aurait du porter sur les contaminations (l’emboitement des souvenirs et des souvenirs écran).

Le travail clinique expertal est biaisé dès lors qu’un expert croit pouvoir parler au nom de la vérité du sujet (comme il a tout loisir de le faire dans une consultation thérapeutique) et qu’il croit pouvoir s’en faire le porte parole. Il sur-dimensionne la dimension criminologique (en en effaçant certains données) et oublie d’aller plus en avant la dimension criminalistique : là où, a priori, dans une démarche judiciaire, il est attendu (au moins en partie si l’on ne considère pas la question des retentissements).

La confusion du factuel et du processuel est maintenue au prix de ce qui est attendu d’une démarche expertale (je ne dis pas d’une parole expertale) : qu’un débat s’instaure, non sur la crédibilité d’un plaignant mais sur la consistance factuelle des faits engendrant un mis en cause. L’expert se trompe de scène et dès lors joue dans une pièce qui n’est pas la sienne au risque transformer un prétoire en un théâtre forum. Et l’on sait que là joue fondamentalement le manque de formation psycho-criminologique de trop d’experts cliniciens.

• Une autre caricature se tient dans la face de l’in-croyance et elle est certainement plus perceptible chez certains professionnels de la justice et du débat judiciaire (mais l’actualité, dans les médias rapporte des faits similaires parfois joués à l’occasion de règlements de compte entre psy-). Conseil de la défense et agent de police ou de gendarmerie seraient là plus représentatifs.

Les seconds parce que, sans le doute qui fait le soupçon, ils rempliraient difficilement leur tache : rendre probant et actualisable ce qui n’est encore qu’une énonciation, la recherche de preuve et la renonciation à tout ce qui, de près ou de loin, les ramèneraient à une pratique de l’aveu auto suffisant. L’in-croyance a priori organise une stratégie de la qualification (obtenir dans des mots qualifiant ce qui peut être considéré comme élément de preuve) qui se décline en excès de questionnements ou de partis pris, à la fois sur les faits (éléments de preuve insuffisant) et sur la personne de l’enfant (faute d’éléments probants, considérer que ce qui a été entendu dans le témoignage n’est jamais qu’une péripétie parmi d’autres). Nous ne dirons rien ici des incroyances par incompétences6.

Quant aux conseils de la défense, si l’on excepte les stratégies de mise en cause systématique de l’expert dans le but de décrédibiliser la portée de qu’il avance7 force est de constater que l’in-croyance se porte sur le dit de l’enfant alors devenant accusé par un renversement stratégique éminemment moralisateur : son absence de morale ou sa morale pervertie est saisie à même son texte qui devient alors un élément d’une autre histoire. Le plaignant doit entrer dans une autre story telling au bénéfice du mis en cause, cela souvent accompagné de manœuvre d’intimidations (cris, colère, mépris, gesticulations…) L’actualité de certains procès, retentissant ou non, y trouve là une illustration.

Mais l’on peut aussi joindre à ces derniers exemples des propos expertaux de cliniciens qui considérant comme acquis la transformation d’un mis en cause en coupable traite celui là comme s’il avait commis ce dont il est objet d’imputation et faute de preuves en vient à jouer sur des impressions d’impressions8, ou se fiant à un savoir extérieur, dessine un portait idéal d’un agresseur pour faire ressortir ce qui dans le dire, et la manière d’être ou l’histoire de la personne qu’il examine ressemble de près ou de loin à celui-là. Aidé en cela par les formules quelquefois engagées dans certaines missions expertales qui faute de pouvoir poser la question de la crédibilité du mis en examen la détourne en posant la question des ressemblances. Comme si être capable de… équivalait à être coupable de… ou encore comme si de tel ou tel plaignant présentant tels ou tels troubles de nature traumatomorphe on pouvait en déduire l’entité agressante, la personne d’un agresseur.

3- In-croyance et sur-croyance trouvent leur motifs fondamentaux dans un ensemble d’a priori dont les justifications tiennent soit aux idéalismes, soit à la non remise en cause des pratiques professionnelles évaluées une fois pour toute comme efficaces. Idéologie non critique et praxéologie élevées à la hauteur d’une institution des pouvoirs méconnaissent toutes deux les effets iatrogènes de ce qu’elles engendrent.

Le 17 décembre 2009

1 En ne prenant que l’exemple de la France de 1993 à 2007.

2 Halimi G., (1978) Choisir. La cause des femmes. Viol, le procès d’Aix en Provence. Gallimard

3 Rasho Abdul Rahman (20009). Le processus de victimité secondaire chez l’enfant victime d’agressions à caractère sexuel. Double approche victimologie clinique psychologie judiciaire. Appréhension par le discours de professionnels du parcours socio-judicaire. Thèse Psychologie, option criminologie. Laboratoire de clinique psychopathologie et criminologie, ICSH, Université Rennes2.

4 Binswanger note par exemple la contrainte insupportable d’une impression diffuse de menace et de danger qui sera atténuée par la personnification de persécuteurs contre lesquels le malade a le sentiment de pouvoir au moins, se défendre. Pathologie réactionnelle à forme délirante qui fera illusion et prise au pied de la lettre entrainera des années de psychiatrisation.

5 L’histoire du viol entre adultes, dans la procédure légale est aussi démonstrative de cet état. Il n’y a pour cela qu’à consulter les nombreux manuels de médecine légale qui du XIX aux années 1970 font de la parole du plaignant, essentiellement femme ou fille un fait d’abord imaginaire où l’involontaire se confond avec le volontaire dans des pratiques séductrices incitatives.

6 Ce sera l’objet d’une autre communication.

7 Ce sera l’objet d’une autre communication.

8 J’emprunte cette formule à Binet dans sa critique du pré supposé concernant l’âge mental où encore dans ses essais d’élaborer des échelles de responsabilité.